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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SENALIA UNION
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Sénalia Rouen
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sénalia Rouen
SENALIA UNION, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4039871
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2023
Sénalia Rouen de SENALIA UNION

Présentation de la marque Sénalia Rouen

Déposée le 15 octobre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SENALIA UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sénalia Rouen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SENALIA UNION domicilié(e) 26 rue de Varize - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 092 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sybille Elleboode-Merlier, Holman Fenwick Willan France LLP domicilié(e) 65 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France.

La marque Sénalia Rouen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 29 30 31 35 39 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sénalia Rouen est expirée depuis le 15 octobre 2023.

SENALIA UNION a également déposé les autres marques suivantes : UCCSN , (Marque figurative) , SENALIA , UNION CEREALIERE CANAL SEINE NORD , UCSN , UNION CANAL SEINE NORD , EUROSEINE


SENALIA UNION, Société coopérative agricole - 26 rue de Varize - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 775092091


Maître Sybille Elleboode-Merlier, Holman Fenwick Willan France LLP - 65 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Produits chimiques destinés à l'agriculture, aux engrais et destinés à conserver les aliments.

Huiles et graisses industrielles, produits pour absorber, arroser, lier la poussière.

Huiles et graisses comestibles.

Cacao, sucre.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés, notamment céréales, oléagineux, protéagineux, tourteaux, graines (semences).

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Relations publiques.

Transport, emballage et entreposage de marchandises.

Recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques.

Service d'agriculture.